Les autocaristes en France sont soumis à une réglementation rigoureuse pour garantir la sécurité des passagers. Elle permet aussi le bon fonctionnement de leurs services. Ces règles couvrent divers aspects allant des conditions de travail des conducteurs aux normes de sécurité des véhicules. En tant que futurs passagers, vous pouvez aussi jeter un œil sur cette réglementation pour bien prévoir votre trajet !
Voici un aperçu détaillé des principales obligations que les autocaristes doivent respecter.
La réglementation qui concerne le chauffeur
La réglementation européenne est très stricte sur les temps de conduite et de repos des chauffeurs.
Les autocaristes et passagers doivent alors veiller à ce que les conducteurs les respectent. Le règlement n°561-2006 définit la pause comme toute période pendant laquelle un conducteur n’a pas le droit de conduire ni d’effectuer d’autres tâches. Ce temps doit uniquement lui permettre de se reposer.
Quel temps de conduite en continu ?
Combien de temps alors un chauffeur de bus peut-il conduire ? Le temps de conduite continu se limite précisément à 4h30 pendant la journée et réduit à 4 heures la nuit (entre 21h00 et 06h00). Et ce, peu importe le temps passé dans les bouchons !
Ensuite, une pause de 45 minutes doit être obligatoirement prise après une période de 4h30 de conduite continue. Le chauffeur peut aussi fractionner ces 45 minutes en une première pause de 15 minutes suivie d’une deuxième pause de 30 minutes réparties au cours du trajet. Une donnée importante pour bien prévoir les pauses pendant un trajet. Ces règles sont valables pour les lignes régulières comme pour les trajets plus occasionnels. Impossible donc d’y déroger !
Combien de temps le chauffeur peut-il conduire par jour ?
Vous souhaitez organiser un voyage en bus et vous prévoyez votre nombre de chauffeurs ? Sachez alors que le temps de conduite maximum est fixe : 9 heures par jour et par personne. Aussi, deux fois par semaine, un conducteur peut effectuer des journées de 10 heures.
Il vous faudra ensuite tenir compte de l’amplitude. Cette expression désigne le temps entre l’heure de prise de service et l’heure de fin de service. Car elle doit être au maximum de 12 heures. Elle passe à 14 heures, sous réserve que le conducteur fasse une pause d’au moins 3 heures sans conduire. L’amplitude peut courir jusqu’à 18 heures si deux chauffeurs se relaient.
Bien prévoir le temps de repos du chauffeur de bus
Le temps de repos journalier d’un conducteur de bus devra être au minimum de 11 heures consécutives entre deux journées de travail. Ce repos peut alors être pris en deux parties. Dans ce cas, il est porté à 12 heures minimum. Avec une première période ininterrompue de 3 heures au moins, puis une seconde de 9 heures. En somme, un chauffeur d’autocar à Paris, comme partout en France, doit respecter un temps de repos hebdomadaire de minimum 24 heures après 6 jours de travail.
Côtés voyageurs, comment bien prévoir les pauses ?
Bien entendu, deux heures de voyage en bus sans pause c’est possible, mais à quel prix ? Pour éviter les maux de dos, les envies pressantes ou les ventres qui gargouillent, nous vous recommandons fortement de vous arrêter. Il existe en effet un peu partout de belles aires d’autoroute pensées pour les voyageurs. Parce que même si un conducteur peut légalement conduire pendant 4h sans s’arrêter, n’oubliez pas de le préserver !
Vous en avez assez de rouler pendant des heures sans pause ? Lancez une petite chanson pour mettre du baume au cœur à tous les passagers !
Autres réglementations qui concernent les chauffeurs de bus
D’autres réglementations particulières régissent aussi la vie des chauffeurs, tout au long de leurs voyages :
- Ils doivent vérifier que leur bus répond bien à des normes de sécurité strictes. Ils se plient alors aux contrôles techniques, veillent au bon fonctionnement de leurs systèmes de sécurité et sont attentifs aux différents équipements obligatoires. Les autocars doivent en effet disposer d’extincteurs, de trousses de premiers secours… Mais aussi d’issues de secours clairement indiquées et facilement accessibles.
- Depuis 2022, les conducteurs doivent suivre une formation continue obligatoire (FCO), en plus de leur formation de base. Pour ce faire, tous les 5 ans, ils suivent des modules officiels et de mettre à jour leurs compétences et connaissances des réglementations en vigueur.
- Les conducteurs doivent se former pour assister les passagers à mobilité réduite en toute sécurité. Leurs bus doivent ainsi disposer de rampes d’accès, de sièges réservés et de systèmes de fixation pour les fauteuils roulants.
Pour conclure, les réglementations qui régissent la vie des chauffeurs de bus existent pour la sécurité de tous. Pour les voyages de courte durée, c’est à vous, très chers voyageurs, de décider des meilleurs moments de pauses (sauf si besoin urgent du conducteur). De ce fait, lorsque vous réservez votre transport autocar location à l’avance, nous vous invitons à préciser si vous désirez faire une pause, ou quand et comment.
En complément :
Pour mieux comprendre les réglementations dans le secteur du transport, explorez également notre article sur le temps de repos minimal des conducteurs d’autocar. Si vous êtes curieux des innovations dans le domaine des transports, consultez notre guide sur les autocars électriques. Enfin, pour une meilleure compréhension des règles de sécurité, découvrez notre article sur l’obligation des ceintures de sécurité dans les autocars.
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