Vous êtes une entreprise, une association, un groupe d’étudiants ou de voyageurs, et vous avez un trajet en bus à organiser ? L’équipe Groupito vous donne quelques clés sur la réglementation du temps de conduite des conducteurs. En effet, pour que les professionnels de la route vous conduisent vous et vos voyageurs à bon port, ils ont aussi besoin de quelques pauses. On vous dit tout !
Réglementation
Le règlement n°561-2006 définit la pause comme toute période pendant laquelle un conducteur n’a pas le droit de conduire ou d’effectuer d’autres tâches, et qui doit uniquement lui permettre de se reposer.
Pour les voyageurs
Bien entendu, deux heures de voyage en bus sans aucune pause c’est possible, mais à quel prix ? Pour éviter les mal de dos, les envies pressantes ou les ventres qui gargouillent, nous vous recommandons fortement de faire des pauses. Sans penser au conducteur car le but n’est pas de l’accabler de fatigue.
En d’autre termes, pour les voyages de courte durée, c’est vous, très chers voyageurs qui décidez des moments de pauses (sauf si besoin urgent du conducteur).
De ce fait, lorsque vous réservez votre transport autocar location à l’avance, nous vous invitons à préciser si vous désirez faire une pause, ou quand et comment.
Pour les transporteurs
Temps de conduite continu
Le temps de conduite continu est limité à 4h30 pendant la journée et réduit à 4 heures la nuit (entre 21h00 et 06h00).
Une pause de 45 minutes doit être obligatoirement prise après une période de 4h30 de conduite continue. Il est aussi possible de fractionner ces 45 minutes en une première pause de 15 minutes suivie d’une deuxième pause de 30 minutes réparties au cours du trajet. Ces règles sont valables pour les lignes régulières et les trajets occasionnels. Impossible donc d’y déroger !
Temps de conduite maximum et amplitude
Le temps de conduite maximum est de 9 heures par jour. Deux fois par semaine, un conducteur peut effectuer des journée de 10 heures.
L’amplitude (temps entre l’heure de prise de service et l’heure de fin de service) doit être au maximum de 12 heures. Elle peut être portée à 14 heures sous réserve que le conducteur ait une pause d’au moins 3 heures sans utiliser son véhicule. L’amplitude peut être portée à 18 heures si 2 chauffeurs se relaient.
Repos journalier et hebdomadaire
Le temps de repos journalier minimum est de 11 heures consécutives entre deux journées de travail. Ce repos peut être pris en deux parties. Dans ce cas, il est porté à 12 heures au minimum : une première période ininterrompue de 3 heures au moins, et une seconde de 9 heures. En somme, un chauffeur d’autocar à Paris comme partout en France doit respecter un temps de repos hebdomadaire de minimum 24 heures après 6 jours de travail.
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